J.O. Numéro 153 du 4 Juillet 2001       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10696

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Arrêté du 18 juin 2001 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau


NOR : MJSK0170060A



La ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;
Vu le décret no 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs ;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau fixant les critères de définition de la qualité d'arbitre et de juge sportif de haut niveau ;
Sur propositions des fédérations sportives,
Arrête :



Art. 1er. - A compter du 1er janvier 2001, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau les arbitres et juges internationaux dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :
Aéronautique ;
Badminton ;
Ball-trap ;
Basket-ball ;
Bowling ;
Boxe ;
Boxe française ;
Canoë-kayak ;
Escrime ;
Etudes et sports sous-marins ;
Football ;
Haltérophilie ;
Handball ;
Hockey ;
Judo ;
Karaté ;
Lutte ;
Motonautique ;
Parachutisme ;
Roller skating ;
Rugby ;
Rugby à XIII ;
Sauvetage et secourisme ;
Ski ;
Sport automobile ;
Sports de glace ;
Squash ;
Surf ;
Tennis ;
Tennis de table ;
Tir ;
Tir à l'arc ;
Triathlon ;
Voile ;
Vol libre.


Art. 2. - Les inscriptions sont valables jusqu'au 31 décembre 2001.


Art. 3. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 18 juin 2001.

Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur des sports :
Le chef de service,
H. Canneva


Nota. - La liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15, ou par internet : http://www.jeunesse-sports.gouv.fr.